Fourniture de carburants pour les services de la ville de pointe-à-pitre

Détails

Identification de l'organisme qui passe le marché :

Ville de Pointe à Pitre, hôtel de ville - place des martyrs de la liberté B.P. 470, contact : direction des services techniques et de l'environnement, à l'attention de M. le maire de pointe à pitre, GP-97164 Pointe-à-Pitre / Guadeloupe. Tél. : (+59)0 5 90 93 85 60. Fax : (+59)0 5 90 93 85 93. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :

Ville de pointe-à-pitre, centre d'échanges ruddy nithila - 3e étage, contact : direction des services techniques et de l'environnement, GP-97110 Pointe-à-Pitre / Guadeloupe. Tél. : (+59)0 5 90 93 85 60. Fax : (+59)0 5 90 93 85 93 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :

Ville de pointe-a-pitre, centre d'échanges ruddy nithila -3e étage, contact : direction des services techniques et de l'environnement, GP-97110 Pointe-à-Pitre / Guadeloupe. Tél. : (+59)0 5 90 93 85 60. Fax : (+59)0 5 90 93 85 93

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Classification CPF : 11 : Hydrocarbures naturels

Descripteurs BOAMP : Carburant et combustible

Caractéristiques principales :

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

fourniture de carburants pour les services de la ville de pointe-à-pitre.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :

Fournitures :

achat

Code NUTS : FR910.

II.1.3) L'avis implique :

un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :

fourniture de carburants pour les services de la ville de pointe-à-pitre.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :

09132000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

oui.

II.1.8) Division en lots :

oui. Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :

non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1 Intitulé : Essence sans plomb

1) Description succincte :

Fourniture de carburants

Marché à bons de commande

- minimum : 30 000 EUR HT

- maximum : 100 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2 Intitulé : gasoil

1) Description succincte :

Fourniture de carburants

Marché à bons de commande :

- minimum : 50 000 EUR HT

- maximum : 150 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09134000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Conditions relatives au marché :

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés .

Budget de la ville : Chap. 011 - art. 60622

Marchés à bons de commande :

- lot 1 : carburant : essence Sans Plomb ;

- minimum : 30 000 EUR ht ;

- maximum : 100 000 EUR ht ;

- lot 2 : carburant : gasoil ;

- minimum : 50 000 EUR ht ;

- maximum : 150 000 EUR (H.T.).

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

- lettre de candidature et de motivation ;

- déclaration du candidat DC 5 ;

- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année 2009 ;

- références pour des prestations de même nature (3 dernières années) ;

- extrait k'bis ;

- attestation URSAFF à jour au 31 décembre 2009 ;

- attestation congés payés à jour au 31 décembre 2009.

III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

- attestation d'assurance en cours de validité ;

- garanties financières et indication du chiffre d'affaires (3 dernières années).

III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Moyens techniques, moyens humains et compétences de chacun des membres de l'équipe.

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :

ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :

27 décembre 2010, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Autres renseignements :

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2010.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Autres :

Publiée dans1département(s) :

75

Activité(s) principale(s) de l'organisme :

Collectivité territoriale.

Ordre et sécurité publics.

Environnement.

Santé.

Protection sociale.

Loisirs, culture et religion.

Date d'envoi du présent avis à la publication :

28/10/2010

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