Accord cadre : fournitures diverses pour la boutique du Parc des Oiseaux - année 2011

Annonce publiée au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics

Détails

Identification de l'organisme qui passe le marché :

Régie départementale NaturAin, rd 1083, contact : christelle ABRAHAM, à l'attention de M. le directeur, F-01330 Villars-les-Dombes. Tél. : (+33) 4 74 98 30 90. E-mail : christelle.abraham@parcdesoiseaux.com. Fax : (+33) 4 74 98 27 74. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.parcdesoiseaux.com. Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

Classification CPF : 20 : Produits du travail du bois, 22 : Produits de l'édition; produits imprimés ou reproduits, 25 : Produits en caoutchouc ou en plastique, 28 : Produits du travail des métaux, 36 : Meubles et produits des industries diverses

Descripteurs BOAMP : Jeux, jouets, Produits des industries diverses, Quincaillerie (articles)

Caractéristiques principales :

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

accord cadre : fournitures diverses pour la boutique du Parc des Oiseaux - année 2011.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :

Fournitures :

achat

II.1.3) L'avis implique :

l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :

80 000 EUR.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :

fournitures diverses pour la boutique du Parc des oiseaux - année 2011.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :

37000000, 18510000,22110000,30199000,39298900.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

oui.

II.1.8) Division en lots :

oui. Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :

non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : Valeur estimée hors TVA : 80 000 EUR.

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1 Intitulé : Peluches sonores

1) Description succincte :

Peluches sonores représentant un oiseau. Son imitant le chant de l'espèce. Choix minimum de 20 oiseaux. indispensables : ara, toucan, canard, chouette, passereau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37520000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2 Intitulé : Peluches non sonores grand modèle

1) Description succincte :

Peluches non sonores représentant un oiseau. Représentation de l'oiseau la plus proche possible de la réalité. Hauteur ou longueur de corps de plus de 30 cm. Indispensables : perroquet, rapace diurne et nocturne, manchot, toucan, flamant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37520000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3 Intitulé : Peluches non sonores petit modèle

1) Description succincte :

Peluches non sonores représentant un oiseau. Représentation de l'oiseau la plus proche possible de la réalité. Hauteur ou longueur de moins de 29 cm. Plusieurs tailles proposées. Indispensables : perroquet, manchot, toucan, flamant, rapace.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37520000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4 Intitulé : Jouets et objets en plastique destinés à l'enfant

1) Description succincte :

Jouets et objets en plastique représentant un oiseau ou relatif à l'oiseau. Liste non exhaustive : sets de figurine, figurines, balles, vaisselle, parapluie... Indispensable : perroquet, manchot, toucan

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37520000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5 Intitulé : Jouets en bois destinés à l'enfant

1) Description succincte :

Jouets en bois destinés à l'enfant représentant un oiseau ou relatifs à l'oiseau. Sont exclus les articles issus d'espèces inscrites à la liste rouge de l'UICN. Liste non exhaustive : poussoir, puzzle (< 50 pces), figurine, marionnette..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37520000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 2 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6 Intitulé : Jeux éducatifs

1) Description succincte :

Jeux éducatifs visant à éduquer les enfants de tout âge sur les thèmes suivants : oiseaux, biodiversité, environnement, nature, développement durable.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37524100.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 1 600 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7 Intitulé : Loisirs créatifs

1) Description succincte :

Kits d'activités créatives destinés à l'enfant ayant pour thème l'oiseau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37000000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 1 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8 Intitulé : Librairie

1) Description succincte :

Livres ayant pour thème les oiseaux ou la protection de la faune et de la flore. Large gamme d'au minimum 50 références pouvant convenir à tous les âges, aux débutants comme aux initiés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22110000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 15 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9 Intitulé : Porte-clés

1) Description succincte :

Porte-clés fabriqués en bois, métal ou résine et représentant un oiseau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18510000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 1 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10 Intitulé : Appeaux

1) Description succincte :

Appeaux fabiqués principalement en bois, imitant le chant d'un oiseau. Indispensables : tourterelle, coucou, passereau, canard, chouette

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37413210.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 4 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11 Intitulé : Cerfs-volants et éoliennes

1) Description succincte :

Cerfs-volants et éoliennes, décoratifs ou non, représentant un oiseau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37500000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 1 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12 Intitulé : Bijouterie fantaisie

1) Description succincte :

Bijoux et accessoires respectant l'interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel et destinés à être en contact avec la peau. Bijoux fantaisie et accessoires de mode présentant un visuel relatif aux oiseaux. Liste non exhaustive : collier, boucles d'oreilles, bague, broche, barrette, bracelet..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18510000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13 Intitulé : Dés de collection

1) Description succincte :

Dés de collection représentant un oiseau. Indispensables : canard, chouette, toucan, perroquet

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39298900.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 1 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14 Intitulé : Figurines aimantées

1) Description succincte :

Reproductions d'oiseaux de petites tailles équipées au dos d'un aimant. Indispensables : perroquet, canard, chouette, flamant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31630000.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 1 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15 Intitulé : Artisanat en bois : objets destinés à l'enfant

1) Description succincte :

Articles en bois certifiés commerce équitable destinés à l'enfant et représentant un oiseau. Liste non exhaustive : sifflet, carillon, mobile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39298900.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 2 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16 Intitulé : Artisanat en bois : objets de décoration adulte

1) Description succincte :

Articles de décoration en bois certifiés commerce équitable représentant un oiseau. Liste non exhaustive : sculptures, arts de la table

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39298900.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 1 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17 Intitulé : Artisanat en métal

1) Description succincte :

Articles en métal certifiés commerce équitable représentant un oiseau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39298900.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 2 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18 Intitulé : Artisanat en terre cuite

1) Description succincte :

Articles en terre cuite certifiés commerce équitable représentant un oiseau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39298900.

3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : 2 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Conditions relatives au marché :

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : Régie Naturain - prix unitaire - modalités de règlement : conditions du ccag fcs - délai global de paiement : 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaire.

III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références - effectifs - moyens techniques.

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :

ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.

1. pertinence du catalogue de fournitures au regard de leurs caractéristiques et de leurs prix

Pondération : 80.

2. prise en compte de la protection de l'environnement et du développement durable

Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :

6 décembre 2010, à 14:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Autres renseignements :

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières

Avertissement : cette consultation n'a pas trait à un marché mais à un accord cadre. La procédure utilisée est une procédure adaptée (Mapa).

La durée de l'accord cadre part de la notification jusqu'au 31 décembre 2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 novembre 2010.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 3. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 3. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10

Activité(s) principale(s) de l'organisme : Autre.

Loisirs, culture et religion.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2010

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